Marque enregistrée - Marque en non vigueur

a-com décès
NEXFORMA, SAS

Numéro de dépôt :
3808312
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
a-com décès de NEXFORMA

Présentation de la marque a-com décès

Déposée le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXFORMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « a-com décès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEXFORMA domicilié(e) 27 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXFORMA domicilié(e) 27 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque a-com décès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a-com décès est expirée depuis le 21 février 2021.

NEXFORMA a également déposé les autres marques suivantes : a-com Santé , a-com multisupports , nexforma , collection : a-com


NEXFORMA, SAS - 27 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


NEXFORMA - 27 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687344 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

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